Arrêté du 29 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à la conservation, à la transformation et au transport des tissus d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques

ARRETE

Arrêté du 29 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à la conservation, à la transformation et au transport des tissus d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques

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Annexes

Glossaire.

I. - PRÉAMBULE.

II - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BANQUES DE TISSUS

1. Structure de la banque.

2. Personnel.

3. Locaux.

4. Matériel.

5. Produits et ingrédients (produits thérapeutiques annexes).

6. Documentation et système d'information.

7. Sécurité de l'activité.

III - RÈGLES TECHNIQUES CONCERNANT LA CONSERVATION, LA TRANSFORMATION ET LE TRANSPORT

1. Généralités.

2. Réception des tissus.

3. Sélection des donneurs, biothèque.

4. Préparation des tissus.

5. Sécurité microbiologique des tissus.

6. Validation des tissus.

7. Etiquetage réalisé par la banque de tissus.

8. Conservation.

9. Elimination des tissus non validés et des déchets.

10 Cession, transport, évaluation.

IV - DISPOSITIONS CONCERNANT LES DÉPÔTS DE TISSUS.