Sect. Eléments de référence et autres facteurs de risque.
Art. Annexe
3 / 3En vigueur depuis le 19 févr. 1993 jusqu'au 1 janv. 2999
L'évaluation des conditions de la manutention manuelle doit s'appuyer sur les éléments de référence et les autres facteurs de risque tels que définis ci-dessous, combinés toutes les fois qu'une analyse multifactorielle s'avère nécessaire. 1° Caractéristiques de la charge La manutention manuelle d'une charge peut présenter un risque, notamment dans les cas suivants : a) La charge est trop lourde ou trop grande ; b) La charge est encombrante ou difficile à saisir ; c) La charge est en équilibre instable ou son contenu risque de se déplacer ; d) La charge est placée de telle façon qu'elle doit être tenue ou manipulée à distance du tronc ou avec une flexion ou une torsion du tronc ; e) La charge est susceptible, du fait de son aspect extérieur et/ou de sa consistance, d'entraîner des lésions pour le travailleur, notamment en cas de heurt. 2° Effort physique requis Un effort physique peut présenter un risque notamment dans les cas suivants : a) Il est trop important ; b) Il ne peut être réalisé que par un mouvement de torsion du tronc ; c) Il peut entraîner un mouvement brusque de la charge ; d) Il est accompli alors que le corps est en position instable. 3° Caractéristiques du milieu de travail Les caractéristiques du milieu de travail peuvent accroître un risque, notamment dans les cas suivants : a) L'espace libre, notamment vertical, est insuffisant pour l'exercice de l'activité concernée ; b) Le sol est inégal, donc source de trébuchements, ou bien glissant pour les chaussures que porte le travailleur ; c) L'emplacement ou le milieu de travail ne permettent pas au travailleur la manutention manuelle de charges à une hauteur sûre et dans une bonne posture ; d) Le sol ou le plan de travail présentent des dénivellations qui impliquent la manipulation de la charge sur différents niveaux ; e) Le sol ou le point d'appui sont instables ; f) La température, l'humidité ou la circulation de l'air sont inadéquates. 4° Exigences de l'activité L'activité peut présenter un risque, notamment lorsqu'elle comporte l'une ou plusieurs des exigences suivantes : a) Efforts physiques sollicitant notamment le rachis, trop fréquents ou trop prolongés ; b) Période de repos physiologique ou de récupération insuffisante ; c) Distances trop grandes d'élévation, d'abaissement ou de transport ; d) Cadence imposée par un processus non susceptible d'être modulé par le travailleur. 5° Autres facteurs de risque Les risques peuvent être aggravés, notamment : a) Par l'inadéquation des vêtements, chaussures ou autres effets personnels portés par le travailleur ; b) Par l'insuffisance ou l'inappropriation des connaissances ou de la formation.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000006081185#art-annexe