Art. 10
10 / 22En vigueur depuis le 21 mai 2009 jusqu'au 1 janv. 2999
Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit : a) Au titre de l'ascendance ; b) Titre initial ; c) Au titre de son introduction ou de son importation. Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur. Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.
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Prolegi/LEGITEXT000006053784#art-10