Sect. Sous annexe 3
Art. Annexe 2
10 / 11En vigueur depuis le 9 juin 1974 jusqu'au 1 janv. 2999
Les laborantins et manipulateurs d'électroradiologie sont reclassés dans l'échelle figurant au tableau annexe 1 conformément au tableau ci-après : SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 415), Après 5 ans SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Echelon exceptionnel (IB 431), Ancienneté acquise diminuée de 5 ans. SITUATION ACTUELLE : Echelon exceptionnel (IB 415), Avant 5 ans SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 10 éch (IB 420), Ancienneté acquise réduite des 2/5. SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 390) SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 9 éch (IB 400), Ancienneté conservée. SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 365), Après 1 an 6 mois SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 8 éch (IB 385), Ancienneté conservée. SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 365), Avant 1 an 6 mois SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 368), Ancienneté acquise majorée d'1 an 6 mois. SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 340), Après 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 368), Ancienneté acquise réduite de moitié. SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 340), Avant 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 346), Ancienneté majorée de 1 an. SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 315), Après 1 an 6 mois SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 346), Ancienneté acquise réduite des 2/3. SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 315), Avant 1 an 6 mois SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 5 éch (IB 330), Ancienneté conservée. SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 290), Après 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 318), Ancienneté acquise réduite de 6 mois. SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 290), Avant 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 298), Ancienneté acquise majorée de 6 mois. SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 275), Après 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 285), Ancienneté acquise réduite de 6 mois. SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 275), Avant 1 an SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 275), Ancienneté conservée.
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Prolegi/LEGITEXT000006072930#art-annexe-2-1