Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 8 nov. 2002 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans les classes de seconde, première et les classes terminales conduisant au baccalauréat général, option internationale, l'enseignement de langue et littérature des sections polonaises est dispensé conformément aux programmes annexés au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030311264#art-1