Art. 1
1 / 7En vigueur depuis le 5 nov. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien et du brevet de chef mécanicien est modifié comme suit : 1°A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 19 avril 2016 Art. 8 2° L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent arrêté ; 3° L'annexe III est remplacée par l'annexe II du présent arrêté. Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 précité peuvent être consultées sur le site internet www.ucem-nantes.fr.
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Prolegi/LEGITEXT000044287965#art-1