Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées
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Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées
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Chapitre Ier : Organisation et attributions de l'inspection
Chapitre II : Attributions des inspecteurs techniques du service de santé des armées
Chapitre III : Attributions des inspecteurs du service de santé pour l'armée de terre, la marine, l'armée de l'air et la gendarmerie nationale
Chapitre IV : Dispositions diverses