Arrêté du 3 juillet 1974 relatif aux avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 313-27 du code de la route
ARRETE
Arrêté du 3 juillet 1974 relatif aux avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 313-27 du code de la route
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Annexes
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B
Définitions
Demande d'homologation
Inscriptions
Homologations
Mesure du niveau sonore
Essai d'endurance
Essais acoustiques
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances"
Définitions
Essai d'endurance
Essais acoustiques
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Demande d'homologation
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Inscriptions
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Homologations
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Mesure du niveau sonore