Art. 2
2 / 7En vigueur depuis le 6 déc. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
La définition de l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II d du même arrêté est remplacée par l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000029839718#art-2