Arrêté du 3 octobre 1985 fixant les conditions dans lesquelles des douches doivent être mises à la disposition du personnel effectuant des travaux insalubres ou salissants
ARRETE
Arrêté du 3 octobre 1985 fixant les conditions dans lesquelles des douches doivent être mises à la disposition du personnel effectuant des travaux insalubres ou salissants
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Annexes
TABLEAU I : Travaux salissants susceptibles de provoquer des maladies professionnelles
TABLEAU II : Autres travaux salissants ou insalubres
TABLEAU III : Travaux effectués dans les ateliers où la captation de poussières est absente ou insuffisante