Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux
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Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux
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Titre Ier : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation.
Titre II : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'exportation (au sens du présent titre, le territoire douanier est considéré comme territoire d'expédition).
Titre III.
sezione AnnexesAnnexes
sezione ANNEXE I : Organismes nuisiblesANNEXE I : Organismes nuisibles
sezione Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite.Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite.
sezione ANNEXE II : Organismes nuisiblesANNEXE II : Organismes nuisibles
sezione Organismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétauxOrganismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux
sezione ANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnéeANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnée
sezione A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.
sezione ANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnéeANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnée
sezione A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.
sezione ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interditeANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite
sezione ANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objetsANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets
sezione ANNEXE VIIANNEXE VII
sezione ANNEXE VIIIANNEXE VIII
sezione ANNEXE IX : Définition du boisANNEXE IX : Définition du bois
sezione ANNEXE XANNEXE X
sezione ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.