Sect. Numéros du tarif douanier, désignation des produits, pays d'origine ou de provenance.
Art. Annexe II
20 / 25En vigueur depuis le 19 juil. 1987 jusqu'au 1 janv. 2999
06-02 C : Plants d'ananas. Tous les pays autres que la République Dominicaine, l'Etat d'Hawaï des Etats-Unis d'Amérique. 07-01 A : Tubercules de pomme de terre. Tous les pays autres que l'Algérie, Autriche, Espagne, Grèce, Hongrie, Portugal, République démocratique allemande, Suisse, Yougoslavie, Maroc, Irlande, Royaume-Uni, Belgique, Egypte, Malte, Chypre, Luxembourg, Italie, République fédérale d'Allemagne. 07-06 ex A : Tubercules d'igname (Dioscorea sp.). Togo, Nigeria, Côte-d'Ivoire, Jamaïque, Porto Rico, Guatemala, Brésil, Cuba, Etats-Unis d'Amérique, République Dominicaine, Haïti et Dominique. 08-01 D : Fruis d'avocat. Tous les pays sauf Guadeloupe et Martinique. 08-01 E : Noix de coco. Amérique centrale et îles de la Caraïbe (Caïmans, Cuba, Bahamas, Haïti, Grenade, Jamaïque, République Dominicaine, Saint-Vincent, Trinidad et Tobago). Ex 08-02, Ex 08-09, Ex 08-13 : Fruits d'agrumes frais des genres Citrus, Fortunella, Kumquat et leurs hybrides, écorces d'agrumes fraîches. Afghanistan, Argentine, Bangladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Nord, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Formose, île Maurice, île de la Réunion, îles Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Philippines, Singapour, Sri Lanka, Thaïlande, Viet-Nam, Uruguay, Zaïre. Ex 12-03 E : Graines d'avocat. Tous les pays sauf Guadeloupe et Martinique. 12-03 ex E : Graines et fruits à ensemencer des genres et hybrides de Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracaria. Afghanistan, Argentine, Bangladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Nord, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Formose, île Maurice, île de la Réunion, îles Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Philippines, Singapour, Sri Lanka, Thaïlande, Viet-Nam, Uruguay, Zaïre.
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