Sect. Numéros du tarif douanier, désignation des produits.

Art. Annexe III

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En vigueur depuis le 19 juil. 1987 jusqu'au 1 janv. 2999

Ex 06-02, Ex 12-03 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons des végétaux appartenant aux genres suivants : Chrysanthemum (chrysanthème). Cydonia (cognassier). Dianthus (oeillet). Fragaria (fraisier). Malus (pommier). Prunus (abricotier, amandier, cerisier, pêcher et prunier). Pyrus (poirier). Ribes (groseillier et cassissier). Rosa (rosier). Rubus (framboisier).

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legi/LEGITEXT000006057535#art-annexe-iii