Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
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Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
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Titre Ier : Dispositions générales
Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales sciences humaines et sociales
Titre III : Les licences et les maîtrises du secteur sciences humaines et sociales