Arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2210 “ abattage d'animaux ”
ARRETE
Arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2210 “ abattage d'animaux ”
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Sommaire du texte
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions, y compris par les eaux pluviales.
sezione Section 1 : Eaux pluviales.Section 1 : Eaux pluviales.
sezione Section 2 : Etapes de l'abattage.Section 2 : Etapes de l'abattage.
sezione Section 3 : Stockage.Section 3 : Stockage.
Chapitre III : Prélèvement et consommation d'eau.
Chapitre IV : Traitement et rejets des effluents, déchets et sous-produits
sezione Section 1 : Traitement et rejets des effluents.Section 1 : Traitement et rejets des effluents.
sezione Section 2 : Traitement des déchets et sous-produits animaux.Section 2 : Traitement des déchets et sous-produits animaux.
sezione Section 3 : Epandage.Section 3 : Epandage.
Chapitre V : Surveillance des émissions.
sezione Section 1 : Dispositions particulières à la pollution de l'eau.Section 1 : Dispositions particulières à la pollution de l'eau.
sezione Section 2 : Rejets dans l'atmosphère.Section 2 : Rejets dans l'atmosphère.
sezione Section 3 : Bruit et vibrations.Section 3 : Bruit et vibrations.
Chapitre VI : Modalités d'application.
sezione AnnexesAnnexes