Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 4 sept. 2004 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000021294171#art-1