Chapitre Chapitre II : Dispositions diverses
Art. 15
18 / 19En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 décembre 2003 , , , , , , , , A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 5 novembre 2012 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 décembre 2008 , , , , , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 décembre 2003 , , , A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 mars 2004 , , Sct. TITRE Ier : DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, , , , , , , , , , Sct. TITRE II : ORGANISMES RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE, , , Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, , , Art. 17 Sont abrogés : 1° L'arrêté du 1er décembre 1975 portant fusion de divisions (11e division parachutiste et 44e division militaire) ; 2° L'arrêté du 24 décembre 1975 portant création de divisions (9e division d'infanterie de marine, 14e et 15e divisions d'infanterie) ; 3° L'arrêté du 25 mars 1976 portant fusionnement du commandement de la 4e division avec celui de la 61e division militaire territoriale ; 4° L'arrêté du 25 mars 1976 portant création de la 27e division alpine ; 5° L'arrêté du 18 juin 1977 relatif au commandement de la 11e division parachutiste et de la 44e division militaire territoriale ; 6° L'arrêté du 13 octobre 2000 définissant les modalités de fonctionnement du comité de coordination de région terre ; 10° L'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000034872305#art-15