Art. 1
1 / 2En vigueur depuis le 8 juil. 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
A la liste des diplômes figurant à l'annexe III (mention C) de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé est ajouté le diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare délivré par les universités de Nancy, Strasbourg et Besançon.
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