Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 23 sept. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe du présent arrêté annule et remplace l'annexe 2 de l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation.
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Prolegi/LEGITEXT000022840490#art-1