Arrêté du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relative à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.
ARRETE

Arrêté du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relative à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.

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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Définitions
sezione Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine.Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine.
sezione Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins.Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins.
sezione Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement.Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement.
sezione Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement.Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement.
sezione Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique.Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique.
Chapitre III : Dispositions applicables lors des transactions commerciales.
Chapitre IV : Dispositions applicables aux mouvements d'animaux.
Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés
sezione Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.
sezione Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.
sezione Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.
sezione Section 4 : Conditions particulières d'application des mesures de surveillance et d'assainissement.Section 4 : Conditions particulières d'application des mesures de surveillance et d'assainissement.
Chapitre V bis : Conditions particulières d'application dans certains territoires
Chapitre VI : Dispositions finales.