Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 14 janv. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté définit le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.
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Prolegi/LEGITEXT000031882406#art-1