Art. 2
2 / 4En vigueur depuis le 14 janv. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 avril 2013 Art. Annexe 1
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Prolegi/LEGITEXT000031882406#art-2