Art. 2
2 / 4En vigueur depuis le 13 avr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone spéciale de conservation).
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Prolegi/LEGITEXT000032386297#art-2