Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France
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Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES
Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES
Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL
Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES, AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES ET AU CYCLE ANNUEL
Titre VI : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Titre VII : DISPOSITIONS FINALES