Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 17 févr. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Dore et affluents » (zone spéciale de conservation FR 8301091) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/200 000 et les dix-huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département du Puy-de-Dôme, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ambert, Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Bertignat, Brugeron, Chapelle-Agnon, Courpière, Domaize, Escoutoux, Grandrif, Job, Marat, Monestier, Néronde-sur-Dore, Olliergues, Olmet, Peschadoires, Renaudie, Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Flour, Saint-Gervais-sous-Meymont, Saint-Martin-des-Olmes, Sainte-Agathe, Sauviat, Thiers, Tours-sur-Meymont, Vertolaye, Vollore-Montagne, Vollore-Ville.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000032067134#art-1