Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime
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Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime

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CHAPITRE Ier : Admission en première année du cycle de formation.
CHAPITRE II : Admission en deuxième année du cycle de formation.
CHAPITRE III : Admission en troisième année du cycle de formation.
CHAPITRE IV : Obtention du diplôme d'élève officier de la marine marchande.
CHAPITRE V : Quatrième année du cycle de formation.
CHAPITRE VI : Admission en cinquième année du cycle de formation Obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.