Art. 3
3 / 6En vigueur depuis le 8 févr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VII bis de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacé par l'horaire hebdomadaire de première et seconde année figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038106697#art-3