Arrêté du 4 mars 1985 relatif au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

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Arrêté du 4 mars 1985 relatif au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

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Titre Ier : Composition.

Titre II : Organisation et fonctionnement.

Titre III : Elections des représentants du personnel.