Art. 1
1 / 10En vigueur depuis le 17 déc. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès est une école de l'Institut Mines-Télécom. Son nom d'usage est Mines Alès. Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000033622021#art-1