Sect. Substances pesticides dont les résidus et produits de dégradation sont formellement prohibés sur les catégories de fruits et légumes figurant en regard (numéro d'identification (1), dénominations usuelle et chimique, catégories de fruits et légumes visées).
Art. Annexe I
5 / 7En vigueur depuis le 4 oct. 1973 jusqu'au 1 janv. 2999
Aminotriazole. Amino-3 1 H-triazole-1,2,4. Tous fruits et légumes. néant. Aramite. Sulfite de chloro-2 éthyle et de (tertiobutyl-4 phénoxy)-1 propyle-2. Tous fruits et légumes. 15/60. Azinphos-éthyl. Dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle. Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. à l'exception des céleris-raves (2). 15/42. Azinphos-méthyl. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzotriazine-1,2,3 yl-3) méthyle. Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. à l'exception des céleris-raves (2). 609/21. Oinapacryl. Ester diméthylacrylique du dinitro-4,6 sec-butyl-2 phénol. Carottes. 15/45. Chlorthion. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(chloro-3 nitro-4 phényle). Légumes racines n° 07-01 G du T.D.C.. 15/33. Déméton-S-méthyl. Thiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Carottes. 15/49. Oxydéméton-méthyl. Thiophosphate de S-(éthylsulfinyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Carottes. néant. Déméton-S-méthyl-sulfone. Thiophosphate de S-(éthylsulfonyl-2 éthyle) et de 0,0-diméthyle. Carottes. néant. Doguadine. Acétate de dodécylguanidine. Tous légumes. 602/32. Endrine. Endo-endo-hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a diméthano-1 : 4,5 : 8 naphtalène. Tous fruits et légumes. 15/27. TEPP. Pyrophosphate de tétraéthyle. Tous fruits et légumes. néant. (1) Le numéro d'identification correspond au numéro repris dans la directive du conseil du 21 mai 1973 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses. (2) T.D.C. : Tarif douanier communautaire.
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