Sect. Substances pesticides dont les résidus et produits de dégradation sont formellement prohibés sur les catégories de fruits et légumes figurant au regard (numéro d'identification (1), dénominations usuelle et chimique, teneurs maximales (en mg/kg), catégories de fruits et légumes visées).
Art. Annexe II
7 / 7En vigueur depuis le 4 oct. 1973 jusqu'au 1 janv. 2999
Formothion. Dichloro-1,1 bis (éthyl-4 phényl)-2,2 éthane. 10. Tous fruits et légumes. 15/61. Lindane (gamma HCH). Gamma-hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane. 0,1. Carottes. 2,0. Légumes à feuilles. 1,5. Autres fruits et légumes. 602/23. Malathion y compris Malaoxan. Dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(diéthoxycarbonyl-1,2 éthyle). 0,5. Tous légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. (2). 15/44. Malathion y compris Malaoxan. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(diéthoxycarbonyl-1,2 éthyle). 3,0. Tous légumes racines n° 07-01 G du T.D.C. (2). 15/44. Méthoxychlore. Trichloro-1,1,1 bis (méthoxy-4 phényl)-2,2 éthane. 10. Tous fruits et légumes. néant. Parathion y compris Paraoxon. Thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(nitro-4 phényle). 0,5. Tous fruits et légumes. 15/37. Parathion-méthyl y compris paraoxon-méthyl. Thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(nitro phényle), Phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(nitro-4 phényle). 0,15. Tous fruits et légumes. 15/36. Phosphamidon. Phosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(chloro-2 diéthylcarbamoyl-2 méthyl-1 vinyle). 0,15. Tous fruits et légumes. 15/22. Propoxur. N-méthylcarbamate d'isopropoxy-2 phényle. 3,0. Tous fruits et légumes. néant. Thirame. Disulfure de bis (diméthylthiocarbamyle). 3,8. Fraises et raisins. 6/5. Thirame. Disulfure de bis (diméthylthiocarbamyle). 3,0. Autres fruits et légumes. 6/5. Toxaphène. Camphènes chlorés : 67-69 % de chlore. 0,4. Tous fruits et légumes. 602/24. Trichlorfon. (Trichloro-2,2,2 hydroxy-1 éthyl) phosphate de diméthyle. 0,5. Tous fruits et légumes. 15/21. (1) Le numéro d'identification correspond au numéro repris dans la directive du conseil du 21 mai 1973 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses. (2) T.D.C. : Tarif douanier communautaire.
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Prolegi/LEGITEXT000006071583#art-annexe-ii-1