Art. 5
5 / 18En vigueur depuis le 14 juin 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Les horaires des enseignements généraux et professionnels applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » du baccalauréat professionnel sont fixés en annexe III au présent arrêté (*).
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Prolegi/LEGITEXT000026019340#art-5