Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000042016976
21 / 22En vigueur depuis le 17 juin 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXES ANNEXE I TABLEAU DE CONVERSION DES ANIMAUX EN ÉQUIVALENT UNITÉ GROS BOVINS (UGB) Catégorie Équivalence (en UGB) Bovins (taureaux, vaches et autres bovins) de plus de 2 ans 1 Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Équidés de plus de 6 mois 1 Lamas de plus de 2 ans 0,45 Alpagas de plus de 2 ans 0,30 Cerfs et biches de plus de 2 ans 0,33 Daims et daines de plus de 2 ans 0,17 1 place autres porcins 0,3 1 place truie reproductrice 0,5 1 place « poules pondeuses » 0,036 1 place « autres volailles » 0,067
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000042016967#art-legiarti000042016976