Art. 2

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En vigueur depuis le 10 juin 2026

Les parties relatives à l'enseignement " Questionner le monde " de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement de sciences et technologie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimés. A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Art. Annexe 1, Art. Annexe 2 .

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legi/JORFTEXT000054218988#art-2