Art. 2
2 / 6En vigueur depuis le 6 juin 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire scientifique ATS génie civil est fixé à l'annexe 1 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030684233#art-2