Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 20 avr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "Géologie appliquée" sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté. Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038393830#art-1