Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées
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Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées
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Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre II : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICE
Chapitre III : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICE OU DE NOUVEL ENGAGEMENT
sezione Section 1 : Aptitude générale au maintien en serviceSection 1 : Aptitude générale au maintien en service
sezione Section 2 : Aptitudes spécifiquesSection 2 : Aptitudes spécifiques
Chapitre IV : INAPTITUDE
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
sezione Section 2 : Dispositions spécifiquesSection 2 : Dispositions spécifiques
Chapitre IV bis : APTITUDE DES PERSONNELS DE RÉSERVE DU SSA
Chapitre V : DISPOSITIONS FINALES
sezione AnnexesAnnexes