Titre Titre Ier : Exigences relatives aux médicaments vétérinaires autres que les médicaments vétérinaires immunologiques›Chapitre CHAPITRE Ier : Exigences d'ordre préclinique.›Sect. C. Résistance.
Art. Annexe
50 / 102En vigueur depuis le 29 sept. 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
Il y a lieu de fournir des données relatives à l'apparition d'organismes résistants dans le cas de médicaments utilisés pour la prévention ou le traitement de maladies infectieuses ou d'infestations parasitaires atteignant les animaux.
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Prolegi/LEGITEXT000005616679#art-annexe-44