Titre TITRE II : Exigences relatives aux médicaments vétérinaires immunologiques.›Sect. D. Etudes sur le terrain.
Art. Annexe
96 / 102En vigueur depuis le 29 sept. 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
1. Sauf justification, des données issues d'études sur le terrain sont présentées à l'appui des recherches effectuées en laboratoire. 2. Lorsque les essais de laboratoire ne parviennent pas à faire apparaître l'efficacité du produit, la seule conduite d'essais sur le terrain peut être acceptable.
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Prolegi/LEGITEXT000005616679#art-annexe-90