Arrêté du 6 août 2005 établissant des règles sanitaires applicables à certains sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
ARRETE
Arrêté du 6 août 2005 établissant des règles sanitaires applicables à certains sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
0 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
0 articles
Titre Ier : Objet et définitions.
Titre II : Dispositions relatives aux circuits des matières
capo Chapitre Ier : Dispositions applicables aux matières de catégories 1 et 2.Chapitre Ier : Dispositions applicables aux matières de catégories 1 et 2.
capo Chapitre II : Dispositions applicables aux matières de catégorie 3.Chapitre II : Dispositions applicables aux matières de catégorie 3.
capo Chapitre III : Transport et documents d'accompagnement.Chapitre III : Transport et documents d'accompagnement.
Titre III : Dispositions relatives à la transformation des matières.
Titre IV : Dispositions finales.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Normes techniques d'installation et d'équipement pour le dépeçage et l'éviscération de cadavres en établissements intermédiaires.Normes techniques d'installation et d'équipement pour le dépeçage et l'éviscération de cadavres en établissements intermédiaires.
sezione Exigences générales d'hygiène pour le retrait de la colonne vertébrale des carcasses bovines de plus de 12 mois en centres de collecte.Exigences générales d'hygiène pour le retrait de la colonne vertébrale des carcasses bovines de plus de 12 mois en centres de collecte.