Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle

Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : OBJECTIFS POURSUIVIS PAR LA LICENCE PROFESSIONNELLE

Titre III : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

Titre IV : ACCRÉDITATION, CONTRACTUALISATION ET DISPOSITIF D'ÉVALUATION

Titre V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX PARCOURS DE LICENCE PROFESSIONNELLE EN 180 CRÉDITS EUROPÉENS ORGANISÉS AU SEIN DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE

Titre VI : POLITIQUE NATIONALE

Titre VII : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES