Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 19 déc. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne (zone spéciale de conservation) FR5200652. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Sceaux-sur-Huisne et Vouvray-sur-Huisne.
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Prolegi/LEGITEXT000044543935#art-1