Art. 14
14 / 20En vigueur depuis le 1 sept. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
La première session d'examen de la spécialité " conduite de productions aquacoles " du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en juin 2025.
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Prolegi/LEGITEXT000045026314#art-14