Titre Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)
Art. 23
23 / 36En vigueur depuis le 7 avr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Le jury du diplôme de premier cycle est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des deuxième et troisième années.
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Prolegi/LEGITEXT000047412157#art-23