Arrêté du 6 novembre 2013 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique musique aux sous-officiers de gendarmerie
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Arrêté du 6 novembre 2013 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique musique aux sous-officiers de gendarmerie
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Chapitre Ier : Formation au diplôme technique musique
sezione Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »Section 1 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre des options « harmonie, fanfare, batterie, sonnerie » et « fanfare de cavalerie »
sezione Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »Section 2 : Dispositions relatives au diplôme technique musique délivré au titre de l'option « chœur »
sezione Section 3 : Dispositions communesSection 3 : Dispositions communes
Chapitre II : Attribution du diplôme technique musique
Chapitre III : Dispositions diverses
sezione AnnexesAnnexes