Chapitre Chapitre Ier : Dispositions générales
Art. 2
2 / 12En vigueur depuis le 1 janv. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour l'application du présent arrêté, trois groupes biologiques de coquillages sont distingués au regard de leur physiologie, et notamment de leur aptitude à la contamination et à la purification : a) Groupe 1 : les gastéropodes, les échinodermes et les tuniciers ; b) Groupe 2 : les bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l'habitat permanent est constitué par les sédiments ; c) Groupe 3 : les bivalves non fouisseurs, c'est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs.
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Prolegi/LEGITEXT000028248883#art-2