Art. 2
2 / 5En vigueur depuis le 14 janv. 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de l'année d'études en classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixé à l'annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005625047#art-2