Art. 3
3 / 5En vigueur depuis le 14 janv. 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans la classe préparatoire de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) est fixée à l'annexe II du présent arrêté. Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant vingt-cinq semaines. Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix étudiants, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.
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Prolegi/LEGITEXT000005625047#art-3