Art. 3
3 / 15En vigueur depuis le 9 juil. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après : Pêcher : pêche proprement dite : Monyfa. Pommier : Bohemia, Dalivid. Pommier à cidre : Amère nouvelle, Barbarie, Blanc carré, Carisi, Charge souvent, Chuero Ru Mod Koz, Cossa, Cul d'Oisan, Dello, Doux Corier, Doux évêque Briz, Germaine, Glenon, Gros doux, Gros œillet, Marseigna, Muscadet petit de l'Orne, Normandie blanc, Orpolin, Passe reine, Peau d'âne, Pomme du verger, Roquet rouge, Rousse de l'Orne, Sauvageon barré. Prunier japonais : Red Noble.
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Prolegi/LEGITEXT000022450137#art-3