Art. Annexe
6 / 6En vigueur depuis le 22 nov. 1991 jusqu'au 1 janv. 2999
Première partie Amobarbital. Brotizolam. Butalbital. Butobarbital. Clorazépate dipotassique. Cyclobarbital. Diazépam. Estazolam. Ethyl loflazépate. Flurazépam. Hexapropymate. Kétazolam. Lorazépam. Lormétazépam. Médazépam. Méprobamate. Nitrazépam. Oxyfénamate. Pentobarbital. Témazépam. Vinbarbital. Vinylbital. Zopiclone. Zolpidem. Loprazolam. Deuxième partie Alpidem. Alprazolam. Bromazépam. Buspirone. Chlordiazépoxide. Clobazam. Clorazépate dipotassique. Clotiazépam. Delorazépam. Diazépam. Difébarbama. Ethyl loflazépate. Etifoxine. Fébarbamate. Hydroxyzine. Kétazolam. Lorazépam. Médazépam. Méprobamate. Nordazépam. Oxazépam. Prazépam. Proxibarbal. Tofisopam. Troisième partie Triazolam. Zaléplone.
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